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Éditeur du site

TSPDV Vehira
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 6 000 €
Siège social : 17, rue Gambetta, 06140 Vence — France
SIRET : 511 416 281 00026
RCS Grasse 511 416 281
N° TVA intracommunautaire : FR49 511 416 281
Téléphone : +33(0)6 86 41 52 56
Courriel : contact@maison-vehira.fr

Directeur de la publication

Jean-Marc Meuret, en qualité de gérant.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

Activité réglementée

La société TSPDV Vehira exerce l'activité de chauffeur de Grande Remise, exploitant des véhicules de tourisme avec chauffeur (VTC) au sens du Code des transports.

Inscription au Registre des exploitants VTC : EVTC006190169.
Référence d'autorisation : TAU00005602.

Garantie financière souscrite auprès de Monceau Assurances, conformément aux exigences du Code des transports applicables aux exploitants de VTC.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, illustrations, identité graphique — est la propriété exclusive de la société TSPDV Vehira ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque VEHIRA ainsi que son identité visuelle sont déposées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), classe 39 de la classification de Nice (services de transport).

Crédits

Conception et réalisation : TSPDV Vehira.
Photographies : TSPDV Vehira et leurs auteurs respectifs.
Identité visuelle : VEHIRA.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Grasse.